La nouvelle édition du Mémento fiscal est disponible en version électronique depuis cette semaine, aussi bien en français, qu’en néerlandais et anglais dans la rubrique 'Publications' de ce site web. Il peut être téléchargé au format PDF.

Le Service d'Etudes et de Documentation du SPF Finances y offre un aperçu mis à jour de la fiscalité en Belgique. La matière traitée étant particulièrement complexe, il ne peut évidemment y être fait état de toutes les règles particulières: seuls les éléments essentiels ou les cas les plus fréquents y sont traités.

La première partie du Mémento fiscal a trait aux impôts directs : l’impôt des personnes physiques (IPP), l’impôt des sociétés (I.Soc) et l’impôt des personnes morales (IPM). L’impôt des non-résidents (INR) n’est pas traité dans ce mémento: il s’agit là d’un domaine très spécifique. Les chapitres suivants traitent des précomptes et versements anticipés. Les régimes spéciaux d’impôt des sociétés (régime de décisions anticipées, SICAV …) sont également abordés dans cette première partie.

La seconde partie a trait aux impôts indirects : TVA, droits d'enregistrement, droits de succession, droits et taxes divers, droits d'accise, écotaxes …

 

La version germanophone de la nouvelle édition du Mémento fiscal sera disponible fin juin 2013.

Florence Angelici
Porte-parole SPF Finances
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