Depuis cette semaine le Mémento fiscal 2015 est disponible en version électronique, en français et en néerlandais  . Il peut être téléchargé au format PDF.

Les matières traitées sont :

• les impôts directs :
  • l’impôt des personnes physiques (IPP) ;
  • l’impôt des sociétés (ISoc) ;
  • l’impôt des personnes morales (IPM) ;
  • les précomptes et versements anticipés ;
  • les régimes spéciaux d’impôt des sociétés (régime de décisions anticipées, sociétés d’investissement…).
• les impôts indirects :
  • TVA ;
  • droits d'enregistrement ;
  • droits de succession ;
  • droits et taxes divers ;
  • droits d'accise…

Le SPF Finances y offre un aperçu mis à jour de la fiscalité en Belgique. La matière traitée étant particulièrement complexe, il ne peut évidemment y être fait état de toutes les règles particulières. Seuls les éléments essentiels ou les cas les plus fréquents y sont traités.